Missions :
Elle a pour mission de définir et maintenir à jour les orientations, règles et procédures de fonctionnement de la CMCAS.
Membres de la commission :
CGT : Eddy FATMI, Yves LAFARGUE, Christophe GARCIA, Romain CAZENEUVE, Cyril PASSICOUSSET
CFE-CGC : Aziliz DUBOURDIEU
CFDT : A pourvoir
FO : Serge LEPIC (à titre consultatif)
Mise à jour : Octobre 2022